L2 S1 : HCE Restauration (2)
A partir de quand la popularité de NB diminue ? Et pq ?
1810, perd des guerres, augmente les impôts car main d'oeuvre en moins avec la baisse de natalité dû à la mort des soldats
Date effondrement de l'Empire
30 mars 1814
De quelle île s'échappe NB alors exilé ? Que se passe t'il ensuite ?
Ile d'Elbe, reprend le pouvoir en 1815 : période des Cent Jours
Qu'est ce qui met fin à la période des 100 Jours ? Et qui reprend le pouvoir ? Que de vient NB ?
Monarchies étrangères pas d'accord avec son retour, défaite de Waterloo, retour de Louis XVIII, NB exilé à Sainte-Hélène
Jusqu'à qd Louis XVIII reste au pouv ? Qui lui succède ?
1824, Charles X
Que propose la Const sénatoriale du 6 avril 1814 ?
Monarchie constitutionnelle avec un bicamérisme égalitaire qui ont toutes deux la plénitude législative
Quels sont les pouvs du Roi ? Est-ce un régime parlementaire ?Pq ?
Exécutif, initiative lois, peut dissoudre chambre basse, pas un régime parlementaire car pas de resp pol des ministres
A qui est donné le gouv provisoire ?
Talleyrand
Que fait Louis XVIII dans la décla de St-Ouen du 2 mai 1814 ?
Rejette la souveraineté nationale, proclame souv monarchique car successeur légitime et car l'origine du pouv est divine
Selon Louis XVIII quand a-t-il repris le pouv par succession ?
1795
Que va alors faire comme "Constitution" Louis XVIII ?
Charte Constitutionnelle
Que prévoit la Charte Const comme gouv représentatif ?
Sénat, Chambre des Députés et des départements
3 points : rep ministres ? pouv judiciaire ? Juges ?
Responsabilité pénale des ministres, indépendance pouvoir judiciaire, inamovibilité des juges
Date charte const
4 juin 1814
Pourquoi c'est une charte de compromis ?
Entre monarchistes ultras et ancien régime et révolution fr, sujets et non citoyens alors que si depuis 1789 et retour au drapeau blanc de la monarchie