L2 S1 : HDP Section 5 & 6 (Mr Hoarau) (7)
Comment est exercé arbitraire ?
Peine choisie la plus adaptee en fonction de linfraction et des circonstances
A qui est reserve larbitraire ? que doivent faire les autres ?
Cours souveraines, les plus petites doivent respecter ordre royal
Qui est l'auteur de la somme theologique ?
Saint Thomas Dacquin
Quelle intention retrouve t on dans la plupart des coutumes à partir du XIIIème ?
Intention maligne, pêché, caractere volontaire
Quels sont les 5 points de la responsabilite penale ?
-L'intention
-La demence : on va pas punir feux fois donc en general on condamnait pas car deja une peine , ivresse proche de la demence
mais pas accepte en cas de crime contre Lese majeste
-Age : jusqu'a 7 ans : penalement irresponsable, et ce tant que proche de l'enfance, responsabilite quand proche de l'adolescence mais attenuee
mais si mineur commet un crime atroce : irresponsabilite ne tient pas car implique la malice, l'intention, pers agees pas supplice de la roue
-Le sexe : femmes "sexe faible", punies moins severement mais pas privees de raison comme animaux, mais plus severe si adultere, chatiments plus doux pas de nudite donc pas de peine de la roue ou des galeres
-Legitime defense : homme cocu sous ses yeux est excuse mais sanction pecuniere quand meme
Quelles sont les 4 circonstances aggravantes ?
-Recidive speciale : la meme et generale : dune autre nature
-La noblesse : car donnait lexemple au M-A puis s'inverse a la fin du M-A
-Atrocite du crime : Distinction crimes atroces et non atroces
-Lutte contre les infractions contagieuses : si a tendance a se multiplier deviennent plus severes pour eviter accroissements
Que pense Beaumanoir des proces danimaux ?
Juriste au XIIIeme siecle, estime que justice perd son temps en les condamnant
Qui sont pour les procès d'animaux ?
Ceux qui pensent qu'ils sont conscients de leurs actes, souvent pour infanticide, animal emprisonné voire execute et maitres emmenaient parfois ses congeneres pour lui faire comprendre que pas à refaire mdrrr
Qui fait partie de lecole de droit naturel moderne XVII ?
Grotius, Pufendorf etc
Que fait lecole de droits naturels ?
Va confronter droit positif à principes de droits naturels
Quels sont les deux piliers de la philosophie penale ?
-Fonction retributive du chatiment
coupable puni car merite chatiment (Grotius)
-Lumieres beuaciup vont proposer une vision caricaturale de la justice
Quelles sont les deux grosses influences anglaises ? Quelles sont leurs philosophies ?
-Thomas Maure : Utopia, premier à dicuter de la peine de mort comme Dacquin le faisait il exclue peine de mort pour les biens car valeur finie comparee a un humain
-John Locke : milieu du XVIIème, precurseur du liberalisme, Homme proprietaire de ses biens, sa propre personne et sa force de travail donc pas demprisonnement arbitraire
Habeas Corpus 1679
pour lui Etat de nature : propriete donc Etat ne pourra pas le remettre en cause, s'en prendre a un bien cest s'en orendre à un bien naturel
Que pensent Bruyere et Moliere sur la mort ?
Bruyere surpris de l'interet que la population porte à la mort d'un Homme, Molière reflexion amere quant à l'execution trop souvent utilisee
Quelle est la pensee des Lumieres (1715) ?
Moins fonction retributive et plus retrospective pour la rendre meilleure à l'avenir et augmenter efficacite droit pénal
mais admirateurs du despotisme comme Diderot, et Voltaire de Louis XIV : haine de la population
-Democratie directe : JJR
Pourquoi selon Montesquieu peines severes pas utiles ? Que propose t il ?
Car pas efficaces long terme car s'y habituent
Le probleme c l'impunite donc punir moins severement mais tous ceux qui en font
Que dit Becaria ?
"Traite des delits et des peines" 1764 : vont tuer meme pour vol car risquent rien d'autre, peine de mrt illegitime pour lui
le but de la peine n'est pas de tourmenter le coupable car ne repare pas sa peine
Peine de travaux forcés + dissuasive car duree
Que dit Voltaire ?
Seduit par Ouvrage de Becaria et labolitionnisme : "Un homme pendu ne sert a rien, un homme qui travaille sert la patrie cest une lecon vivante"
Voltaire ne va pas comprendre opinion publique quant a l'aff Callas et pere peine de mort car fils se suicide mais huguenot minorite donc pere accuse
biens seront ensuite restitues a la famille
Il faut que lun des deux perissent : veut dire ?
Etat ou criminel donc criminel bien sur
Qui a vraiment reflechi a la prison, exemple ?
Anglais, Bentham
Que conduit la vaste regorme du droit penal ?
delai dun mois entre condamnation et execution
Ou est abolie la peine de mort ?
Toscane mais revient 4 ans plus tard et abolitionnistes mettent en avant que criminalite na pas explise pendnat cette periode
Qui va gracier les condamnes a mort a partir de 1781 ? puis ?
Joseph II, puis abolition de la peine de mort en Autriche mais retablie par la suite