Utilisateur
innovateur (J.Schumpeter)
création disruptive d'un bien/service d'organisation
capacité à gérer/optimiser les ressources de l'entreprise dans le but d'atteindre des objectifs
organisation de production créant des bien/servic à caractère commercial.
une ou plusieurs personnes
GE grande entreprise
ETI entreprise taille intermédiaire
PME petite et moyenne entreprise
TPE très petite entreprise
outil d'analyse de marketing stratégique afin d'aider prise de décision pour entreprise.
forces/ faiblesses
opportunités/ menaces de son environnement
primaire interne
primaire externe
secondaire (réseaux so, assos, média...)
idée,
prototypage,
étude de fiabilité,
forme juridique,
business plan,
recherche financement,
démarche administrative
un accord de volonté entre 2 ou pls personnes destinés à créer, modifier, transmettre ou atteindre des obligations
ommettre quelques choses
phrases/ensemble de phrases contenu dans le texte d'un acte juridique qui def les droits/obligations des personnes concernées par l'acte
avant:
échange détails contrat.
si pas de suite= rupture des pourparlers
Formation contrat:
pas de dol, être majeur responsable.
nullité du contrat si non respecté
après:
execution contrat, respect obligations.
si non/partiellement good= mise en demeure/fin contrat
résolution/résiliation
qui:
synallagmatique(2 à pls personne responsables)
unilatérale (1 responsable pour les autres)
quoi:
de gré à gré(échange mise en accord commun)
d'hadésion(accepte ou non conditions)
comment:
consensuel(accord oral)
solennel(par écrit)
réel(mise gage d'un bien)
fonctionnement:
execution instantané
execution successive
énoncer les faits
reprendre la question
expliquer les lois qui sont associés à la situation
réponse
SNFsociété non financière
ménages
SFsociété financière
APadministration publique
ISBLSMinstitution sans but lucratif au service des ménages
reste du monde
principe juridique
individu doit réparer les tord qu'il a causé à autrui en raison de ses actions ou des biens/personnes dt il était responsable
1er degré, jugement:
grande instance/instance/tribunal
2eme degré, rendu d'un arrêt:
cours d'appel (faisable*2)
3eme degré:
cours de cassation (confirme ou infirme) (faisable*3)
de dédits
réserve de propriété
d'indéxation
renégociation
limitative ou exclusive de responsabilité
résolutoire
pénale
abusive