partie 1 : les racines anciennes de la familles (1er siecle a 5eme)
Sur quelle vérité se base l'affiliation
La vérité juridique
quel autre tradition sur le socle romain ?
Traditions barbares et l'influence chrétienne
quel est le point central droit romain classique ?
La filiation et non le mariage
Sur quel mode est construit le rapport de filiation ?
Le mode unilatéral et volontariste
À qui est réservé le mariage romain
Aux citoyens romain
qui est exclu du mariage ?
Les esclaves et les hommes libres, non citoyens
comment être citoyen romain ?
Être un enfant légitime d'un citoyen romain
quel problème démographique ?
Espérance de vie et de 25 ans et la mortalité des femmes
quel fantasme est mis en place ?
La rareté féminine
quelles sont les conséquences juridiques de la conception du mariage ?
Le consensualisme et la juxtaposition des patrimoines
qu'est-ce qui fait le mariage ?
Le consentement
À quel moment un mariage peut-il être parfait ?
L'échange actuel des consentement
le consentement de qui, pour que le mariage soit valable
alieni iuris = Le père de famille sui iruis = Aucun chef de famille
quelles caractéristiques du statut aliéné Uris ?
Autorité du père de famille, Personnalité juridique, absorbée un seul Pere de famille par famille, n'a pas de volonté propre
quelle caractéristiques du statut suit Iris ?
Livre d'exprimer leur consentement même mineurs, et sans sous l'autorité d'aucun chef de famille
comment Peut-on dissoudre le mariage ?
Lorsque la volonté cesse, l'union conjugale et dissoute
quels sont les cas de dissolution Du mariage à Rome ?
Cause involontaire : la mort, du conjoint ou le changement de statut par des évènements
Cause volontaires : changement de volonté
quelles sont les formalités de dissolution du mariage ?
La volonté suffit
À qui est confie la garde des enfants
Toujours confié au Pere
quelles sont les caractéristiques des patrimoines des époux ?
Inégaux et patrimoine séparé
quels sont les deux types de mariage pratiqué ?
Mariage cum manu : la femme Rond avec sa famille d'origine, sort de l'autorité de son père de famille rentre dans la puissance de son mari ou le père du mari devient comme sa fille et à droit à la part d'héritage dans sa nouvelle famille
Mariage sine manu : Pas de lien juridique avec la famille de son mari, pourra devenir sui iuris À la mort du père, pourra disposer d'un patrimoine propre, reste étrangère à la famille du mari, aucun droit dans la famille du mari, aucune relation de parenté avec ses enfants
quel type de régime régit les patrimoines ?
Le régime total
de quelle façon est géré le patrimoine ?
Séparé et gérer de façon autonome
quelle est la définition de la dote ?
Somme d'argent apportées lors du mariage, par la mariée ou par le père de la mariée et devient la propriété de son mari
la femme peut-elle récupérer la dot ?
Oui
quelle date est dans quelle ouvrage l'inaliabilite de la dot ?
Dans le Senatus consulte vellein
quelles sont les formes d'expression de la volonté du Pere pour établir le lien de filiation ?
Pour accepter, lorsque c'est une fille, il leur donne qu'on la nourrice lorsque c'est un garçon, le chef de famille, le soulève
Si il refuse de reconnaître l'enfant, pas de geste le refus, vos sentences de mort, mais il peut ne juste ne pas le reconnaître
par quelle mécanisme le père peut-il reconnaître Des enfants biologiquement Étrangers à sa famille
l'adrogation et l'adoption
quelle est la définition de la droguassions ?
Mécanisme qui fait passer sous la puissance du Pere, une personne su Iris, celui qui Et abroger va changer de statut en devenant alieni iuris
qui est soumis à la puissance du Pere
Tous les membres de la famille
quels sont les effets de la volonté du père ?
Personnel : droit de vie ou de mort
Réel : le père de famille, un patrimoine propre
quels sont les aménagements aux biens ?
Le pécule : bien acquis, par le fils de famille, par l'armee Qui deviennent propres
Les biens adventis : Bien que les enfants peuvent hériter dans certaines conditions, après la mort de leur mère, sans testament
quels sont les moyens de mettre fin à la puissance puissance paternelle ?
La mort du père, la perte de qualité de citoyens, lorsque le fils accède certaines fonction Comme consul ou évêque ou par acte d'émancipation
avec qui le lien de filiation est-il établi ?
Le père
quel type de parenté pendant la période du droit romain classique ?
parente agnatique
comment un enfant peut-il être légitime ?
Mariage des parents + conçu pendant le mariage
quelle est la preuve pour légitimer un enfant ?
parents mariés : rédaction de tablette de mariage
Conçus pendant le mariage : présomption de mariage ou si l'enfant est né néanmoins six mois avant le la conclusion du mariage ou dix mois après le mariage
quel est le statut des enfants lorsque la filiation à l'égard de la mere
vulgo concepti