intro droit privé cours 2
qu'es ce-que l'idée d'ordonnancement?
C'est la règle qui dirigent l'activité humaine, qui la conduit dans une certaine direction; et qui donc sécurise les ativités humaines
qu'es ce que le droit?
Le droit apparait donc comme un ensemble de règles de droit qui règissent la vie en socièté : le droit positif c'est à dire le droit el qu'il est posé , qui est en vigueur dans un territoire donné) on lui donne aussi le no de droit objectif
qu'es-ce que la sécurité?
C'est une obligation accessoire dans des contrats impliquant la personne d'un des parties: plus compétant professionnellement ou plus puissant économiquement, elle lui impose de veiller à assurer la sécurité de l'autre partie
c'est quoi sécurité juridique?
Elle recherche une stabilité, une clarté du droit positif suffisantes pour que les sujets de droit puissent adapter leurs actes et comportements en conséquence sans risquer d'être surpris par un changement ultérieur
Qu'es-ce que la réctitude?
La règle est supposé être juste, c'est un point d'équilibre entre des intérêts divergents, c'est le juste milieu qui permet de déterminés ce qui revient à chacun dans la société
c'est quoi les théories positivistes?
Ils voient dans le droit principalement cette idée d'ordonnacement. Le droit n'est rien d'autre que l'ensemble des règles existant à un moment donné, dans un pays donné, ou dans un endroit donné, c'est le droit positif, qui est posé par l'autorité publique
théories idéalistes
s'intéressent d'avantage à l'idée de rectitude, de juste. Le droit doit tendre vers un idéal. C'est la raison de l'homme qui lui permet de retoruver cet idéal de justice, ce juste milieu qui guide l'homme dans la création du droit. Le droit positif doit donc être conforme à ce sytème de justice que la raison de l'homme lui permet de connaitre. Et l'on doit critiquer et même refuser l'obéissance aux règles de droit qui vont à l'encontre de cet idéal systèe juridique
c'est quoi le droit positif?
C'est le droit qui est posé qui est en vigueur à un moment donné, dans un territoire donné = aussi droit objectif
à quoi sert le droit?
C'est une façon d'organiser l'avenir, de savoir à l'avance quelle sera la solution applicable à un problème donné. Il permet donc d'organiser la société
de quoi est composé la société?
La société est composé d'individus, elle n'existe que par des relations des individus entre eux.
De quoi est composé le système juridique?
Il est composé par l'ensemble des règles de droit, chaque individu jouit de pouvoirs juridiques qui lui sont reconnus par le droit objectif ( qui va permettre par exemple de devenir créancier ou débiteur ou d'être propriétaire d'un bien
quel est le second sens du mort droit?
Ce sont des prérogatives individuelles reconnues à ceux auxquels s'applique le droit objectif c'est "le droit de" cad une possibilité de se comporter d'une certaine façon, d'agir ou de ne pas agir, d'avoir une emprise sur une personne ou sur des biens ce sont les droit des sujets les droits subjectifs
quelles sont les caractéristiques de la règle de droit ?
La règle de droit est impersonnelle, générale, permanente et elle est la seule à bénéficier de la coercition étatique
c'est quoi une norme ?
Employer généralement comme équivalent de la règle de droit elle évoque spécifiquement le caractère obligatoire attachée à une règle de conduite
quelles autres règles que la règle de droit organisent la société?
Il y a les règles morales, religieuses et de bienséance
c'est quoi les lois supplétives?
Ce sont des lois qui ot une force différée, elles ne s'imposent qu'à défaut d'une volonté contraire. elles ne sont appliquées que si les parties n'ont rien prévu, elle remplacent la volonté des parties
c'est quoi la notion de bonnes moeurs?
Elle regroupe l'ensemble des éléments de la morale jugés indispensables à l'ordre social c'est les règles de bonne conduite dans la société auxquelles on donne une valeur juridique
notion d'ordre publique
règles qui permettent de trancher un conflit pouvant exister entre les règles de droit objectif et les règles conventionnelles en faveur des premières.
Qui peut sanctionner le non-respect d'une règle juridique?
C'est l'Etat qui est le seul à pouvoir sanctionner le non-respect d'une règle juridique car l'Etat a le monopole de la contrainte légitime
quel est la différence entre le droit substanciel et le droit sanctionneur?
Le droit substanciel c'est la substance de la règle juridique (droit civil, commercial, du travail) alors que le droit sanctionneur ou régulateur permet la mise en oeuvre des droits substantiels avec une procédure qui pose les règles relatives à la compétence, au fonctionnement des tribunaux
quel est le but de la règle de droit ?
elle a pour seule finalité de rechercher un certain ordre, une ertaine harmonie sociale. Le droit demeure tjrs moins exigeant que la religion ou que la morale car il n'a pour but le perfectionnement de l'individu
quel est la théorie du positivisme juridique?
Le droit découle de l'Etat , le droit se justifie par la volonté de l'Etat, son autorité
théorie positivisme sociologique?
Le droit trouve sa justification non plus dans la volonté de l'etat mais dans la conscience populaire cad que la règle de droit est un fait social la société crée ses propres règles de droits