intro droit privé cours 1
qu'es-ce que le droit? à quoi sert t'il?
il aide à organiser la société car à partir du moment ou il y a un rapport à autrui la création du droit est nécéssaire, le droit né de l'altérité, le droit est inhérent à la société et inversement
que désigne le mot juridique?
Ce qui se rapporte au droit
que signifie juridiction?
Cela désigne tout organe charger de trancher un litige c'est un synonye de tribunal et désigne donc par extension un ensemble de ces organes
def judicaire
ordre juridictionnel qui s'oppose à l'odre adinistratif
qu'es ce-que la justice?
En droit elle désigne à la fois matériellement l'ensemble du système juridictionnel et philosophiquement le but que ce système est censé s'efforcer d'atteindre. C'est aussi une institutuion
la justice a 2 aspects lesquels?
Tout d'abord il y a la justice en droit = ce qui positivement juste quand un juge rend sa décision il va poser e qui est juste. Puis il ya la juste au sens d'idéal , une concéption relative de la justice selon chacun
quel type de fonction a la justice?
La justice possède une fonction juridictionnelle, c'est à dire qu'elle a le pouvoir de juger, de dire le droit, elle décide quelle règle de droit appliquer dans les circonstances du cas qui lui est soumis
Qu'es ce-que le droit privé?
ensemble des règles qui gouvernent les rapports entre les particuliers entre eux ou avec les collectivités privées ( sociétés, associations)
que retrouve t'on au seins du droit privé?
Le droit cvil, le droit du travail, le droit commercial/ droit des affaires aujourd'hui
qu'es ce-que le droit civil?
Ce sont les règles concernant les rapports de droit privé: droits que les particuliers peuvent exercer dans leurs rapports entre eux et obligations pesant sur eux ( personne, famille, obligations)
qu'est ce-que le droit public?
ensemble des règles qui dans un Etat donné président à l'organisation même de cet Etat et qui gouvernent les relations de l'Etat et de ses agents avec les particuliers
qu'est ce-que le Droit administratif?
il réglemente l'organisation des pouvoirs publics et des services publics ainsi que leur rapports avec les particuliers
droit processuelle?
Il s'agit des règles qui organisent les procés, règle de procédure pénale
qu'es ce-qu'une sentence?
c'est le nom traditionnel encore donné à certaines espèces de jugements, c'est le décisions des arbitres des conseils des prud'hommes
comment sont qualifier les décisions des juges de premières instances?
On parlera de jugement
qu'es ce-que les arrêts?
C'est nom donner aux décisions juridictionnelles du conseil d'Etat et à celles de toutes les juridictions qui portent le nom de cour et qui sont des jugement au sens générique
qu'es ce-que la jurisprudence?
Elle reflète la façon dont les tribunaux interprètent le droit et les lois, c'est l'ensemble des arrêts et des jugements qu'ont rendu les cours et les tribunaux pour la solution d'une situation juridique donnée
il y'a deux types de jurisprudence lesquelles?
Il ya la jurisprudence fixée, constante ou dominante c'est l'ensemble des décisions de justice dont se dégage soir une position rendue fiable par sa répétition. Et il y a des hésitations rendant incertain le pronostic judiciaire c'est la jurisprudence divisée
qu'es ce-qu'un fait juridique?
Ce sont actes involontaires, et qui sont non-voulue
qu'es ce-qu'un acte juridique et qu'es-ce qui le différencie du fait juridique?
Ils produisent certes tous deux des effets de droit mais l'acte juridique est voulue , le fait juridique se prouve par tous moyens alors qu'on peut exiger un écrit des parties à un acte juridique
C'est quoi un syllogisme?
Il conduit à distinguer la majure, la règle de droit de la mineure, les faits exprimés en considération des concepts juridiques, la conclusion qui est déduite de la confrontation entre le règle de droit et les faits c'est l'application de la règle de droit à une situation de fait donnée
qu'es ce-que la doctrine?
Il s'agit de l'ensemble des opinions émises par les juristes dans leur ouvrages et eur publications il ne s'agit pas d'une source de droit positi mais il s'agit d'une autorité susceptible d'influencer les rédacteurs des textes législatifs ou réglementaires et les décisions jurisprudentielles
qu'est ce-que la théorie?
elle analyse la construction du droit et en synthétise les écanismes de manière rationalisée et logique souvent différent de la pratique, elle saisit dans le champs des possibles le phénomène juridique tel qu'il est