L1 Droit historique 4 : Mariage à Rome
Qu'est ce qui est interdit ?
Inceste
Quelles sont les trois unions sans effets juridiques ? (ordre alphabétique tout au singulier, adjectif))
Concubinat, esclave, homosexualité
Quels sont les deux types de mariage légitime ? (en réécrivant mariage à chaque fois)
Mariage cum manu, mariage sin manu
Quelle est la caractéristique du mariage cum manu ?
Puissance maritale
Que devient la femme sous le mariage cum manu ? Et son héritage ?
Aliénuris, hérite au même titre que ses enfants
La femme dans un mariage sine manu reste aliénuris de son père mais si celui-ci meurt que se passe t-il ?
Devient juridiquement capable
Elle devient juridiquement capable
Devient capable juridiquement
Elle devient capable juridiquement
Quelles sont les deux interdictions de mariage ?
Age, absence du conubium
Quel est l'âge pour se marier pour garçons et filles ? (... ans, ... ans)
14 ans, 12 ans
Qu'est ce que le conubium ? (sans article du tout)
Droit de contracter mariage avec effets juridiques
Droit de se marier avec effets juridiques
Que faut-il pour obtenir le conubium ?
Etre citoyen
Que l'union ne soit pas inégale socialement
Ne pas être militaire
Ne pas avoir de risque d'abus d'influence
Quelle ligne peut se marier ?
Ligne collatérale
Que se passe t-il pour le père si il se marie avec son enfant ? (.... de la)
Précipitation de la roche Tarpéienne
Puis qu'est ce qui est interdit au IV ème siècle après JC ?
Mariage entre oncle, nièce ou cousins germains
Comment est appelée la promesse de mariage à Rome ?
Sponsalia
Qui doit prononcer le consentement si les époux ne sont pas capable juridiquement ?
Tous les ascendants vivants puis l'Etat
Tous les ascendants vivants puis Etat
En quelle année la cérémonie qui consiste à faire l'échange des consentements ainsi que l'offrande à Jupiter, où il y a eu la présence de témoins et qui est encore valable à l'heure actuelle ? (... abbréviation)
753 avt JC
Comment l'époux obtient main de sa femme ?
Par congruence des paroles
A cette époque il y avait déjà une remise d'anneau, vrai ou faux ?
Vrai
Quels sont les deux rapports entre époux ? (singulier)
Patrimonial, personnel
Dans le cum manum, que le mari peut-il faire seul ?
Répudiation
Quelles sont les trois hypothèses de répudiation pour le mari ?
Adultère, falsification clés cellier, tentative d'avortement
Quelles sont les deux obligations femme dans le sine manum ?
Adultère, cohabitation
Qui rend pénal l'adultère ?
Auguste
Quelle est la durée de la pénalisation de l'adultère ?
27 avt JC au 20ème siècle
Quelles sont les sanctions de l'adultère (féminin) ?
Confiscation patrimoine, exil
Que se passe t-il si le mari ne dénonce pas si surprend sa femme pendant l'adultère au 4ème siècle avec Constantin ?
Peine pénale
Que se passe t-il pour la femme adultère ?
fustigée, recluse monastère pendant 2 ans, répudiation définitive
Qui constitue la dot profectice ?
Père
Qui constitue dot adventice ?
Femme
Qui a l'exclusivité des biens dotaux ?
Mari
Qu'est ce que la rei uxoriae ?
Action en justice pour préserver la dot
Action en justice pour préserver dot
Quelles sont les trois hypothèses qui peuvent faire que la restitution de la dot n'est pas intégrale ?
Le mari garde les enfants à élever
La femme a commis un adultère
Le mari a réalisé des impenses sur immeubles dotaux pour entretenir immeuble apporté par la femme
Sinon que peut faire la femme pour préserver sa dot ?
La distinguer des autres biens
Justinien va imposer un montant minimum pour le gain de survie pour la femme du même montant que la dot, vrai ou faux ?
Vrai
Si un des deux époux devient fou le mariage est-il dissout ?
Non
La dissolution du mariage était possible par le consentement pour une juste cause mais l'église chrétienne va mettre en place l'indissolubilité du mariage, vrai ou faux ?
Vrai
A quel moment l'homme peut-il se séparer de sa femme ?
Adultère, empoisonneuse, entremetteuse
A quel moment la femme peut se séparer de son mari ?
Homicide, tentative d'homicide, violation de tombeau