L1 Droit historique 1 : statut des personnes
Quels sont les 3 critères qui font que l'on est une personne ou pas à Rome ?
Liberté, Cité, famille
liberté,cité,famille
liberté, famille, cité
liberté,famille,cité
famille,cité,liberté
famille, cité, liberté
famille, liberté, cité
famille,liberté,cité
cité, liberté,famille
cité, liberté, famille
cité, famille, liberté
cité,famille,liberté
Quand s'arrête et commence la vie à Rome ?
Quand les fonctions vitales apparentes s'arrêtent et à la naissance
Que mettent en place les romains pour protéger les intérêts du père et de la cité quant à un espoir de naissance ?
Curateur de ventre
Un curateur de ventre
Quel(s) droit(s) a le maître sur son esclave ?
Droit de vie
Droit de mort
Peut le vendre
Peut le louer
Est propriétaire de sa descendance
A quoi font référence respectivement le "fas" et le "ius" ?
Droit des Hommes, droit divin
Droit des hommes et droit divin
Le droit des Hommes, le droit divin
Le droit des Hommes et le droit divin
Droit des Hommes, droit des dieux
Le droit des Hommes et le droit des dieux
Quelle est la date de la chute de l'Empire Romain d'Occident ?
476 après JC
476 ap JC
476 après Jésus-Christ
476 ap Jésus-Christ
Donner la définition de coutume.
Droit non écrit rendu obligatoire non pas par la loi mais le consentement de tous
Droit non écrit rendu obligatoire non pas par la loi mais par le consentement de tous
Quels sont les 3 fondateurs de l'école de Droits naturels au XVIIème siècle ?
Grotius, Hobbes, Locke
Grotius, Locke, Hobbes
Locke, Grotius, Hobbes
Locke, Hobbes, Grotius
Hobbes, Locke, Grotius
Hobbes, Grotius, Locke
Dans quel code Louis XIV efface toutes les avancées quant à l'esclavage ?
Code Noir
Le Code Noir
Date de l'abolition de l'esclavage
1848
Date abolition privilèges (jour/mois en lettres/année)
4 août 1789
Année DDHC
1789
Cocher tout ce qui est vrai à propos du Code Civil de Napoléon.
Modération
Transaction
Fait le lien entre Ancien et Nouveau Droit
Laicisation de l'état civil et du mariage
Supprime toutes distinctions entre nobles et roturiers
Quel texte protège les Droits de la personnalité ? (code, article numéro)
Code Civil, 1382
Le Code Civil, 1382
Code Civil, art 1382
Le Code Civil, art 1382
Code Civil, article 1382
Le Code Civil, article 1382
Quel type de création est la protection de la vie privée et la presse ? (au premier abord)
Jurisprudentielle
Création jurisprudentielle
Une création jurisprudentielle
Quelle est la date de la loi sur la presse et la vie privée ?
1868
Quels sont les 3 grands domaines du stoicisme : système fondé sur la raison par Spartacus ?
Logique, Physique, Ethique
Logique, Ethique, Physique
Ethique, Physique, Logique
Ethique, Logique, Physique
Physique, Logique, Ethique
Physique, Ethique, Logique
Quelles sont les conditions pour acquérir citoyenneté à Rome ?
Etre né de parents ayant eu un mariage légitime
Etre né de parents ayant fait un mariage légitime
Etre né de parents de mariage légitime
Etre né de parents mariés de manière légitime
Etre né de parents mariés légitimement
Que permet en 212 ap JC l'Edit de Caracalla ?
Etend droit de cité à tous les habitants de la cité
Etend le droit de cité à tous les habitants de la cité
Etend le droit de cité à tous les habitants
Etend droit de cité à tous les habitants
Que devient l'esclave sous l'Empire Carolingien et qui lui permet d'obtenir la qualité de personne ?
Serf
Comment devenir noble aux XII-XIIIème siècles ?
Entrer dans la chevalerie
Acheter des tenures nobles (jusqu'au XIIIème)
Naissance
Quels sont les deux types de clercs + explication + un exemple ?
Clergé séculier : qui vit dans le siècle, ex : prêtre
Clergé régulier : à l'écart de la société, ex : moine
Que faut-il pour être clerc ?
Etre libre
Né d'une union légitime
Avoir la détermination de votre idonéité (capable)
Exigences de foi
Moralité
Instruction
Quels sont les deux privilèges nobles ? (2 mots)
Judiciaire, impôts
Impôts, judiciaire
Impôt, judiciaire
Judiciaire, impôt
Qu'est ce qu'une curatelle ?
Prendre soin juridiquement d'une personne
Prendre soin juridiquement de quelqu'un
Quel est le droit romain qui part de cas et crée des règles ?
Casuistique
Droit casuistique
Le droit casuistique
Qu'est ce qu'un prodigue ?
Quelqu'un qui dépense son patrimoine de manière déraisonnée
Une personne qui dépense trop son argent
Une personne qui doit être mise sous curatelle
Quelles sont les 2 catégories de personnes placées sous curatelle à Rome ?
Fous, prodigues
Prodigues, fous
Fous et prodigues
Prodigues et fous
Le droit romain considère-t'il que chacun peut s'améliorer, donc se racheter, et donc qu'il n'y a pas d'interdiction à vie ? (oui ou non)
oui
Quel est le principe d'incapacité du fou ?
Tout acte juridique passé par toute personne démente est apprécié comme nul de droit
Tout acte juridique passé par une personne démente est considéré comme nul de droit
Tout acte juridique passé par une personne démente est considéré comme nul en droit
Tout acte juridique passé par une personne démente est apprécié comme nul en droit
Comment peut-on être interné sous l'Ancien Régime ?
Après une procédure d'interdiction
En cas d'urgence
Par voie d'autorité exercée par un procureur général
Par lettre de cachet: lettre close
Qu'est ce qu'un vilain ?
Un roturier à la campagne
Qu'est ce qu'un bourgeois ?
Roturier à la ville
Un roturier à la ville
Roturier en ville
Un roturier en ville
De quand date (année) l'arrivée de la psychiatrie ?
1838