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L1 Droit historique 4 : Mariage à Rome

Qu'est ce qui est interdit ?

Inceste

Quelles sont les trois unions sans effets juridiques ? (ordre alphabétique tout au singulier, adjectif))

Concubinat, esclave, homosexualité

Quels sont les deux types de mariage légitime ? (en réécrivant mariage à chaque fois)

Mariage cum manu, mariage sin manu

Quelle est la caractéristique du mariage cum manu ?

Puissance maritale

Que devient la femme sous le mariage cum manu ? Et son héritage ?

Aliénuris, hérite au même titre que ses enfants

La femme dans un mariage sine manu reste aliénuris de son père mais si celui-ci meurt que se passe t-il ?

Devient juridiquement capable

Elle devient juridiquement capable

Devient capable juridiquement

Elle devient capable juridiquement

Quelles sont les deux interdictions de mariage ?

Age, absence du conubium

Quel est l'âge pour se marier pour garçons et filles ? (... ans, ... ans)

14 ans, 12 ans

Qu'est ce que le conubium ? (sans article du tout)

Droit de contracter mariage avec effets juridiques

Droit de se marier avec effets juridiques

Que faut-il pour obtenir le conubium ?

Etre citoyen

Que l'union ne soit pas inégale socialement

Ne pas être militaire

Ne pas avoir de risque d'abus d'influence

Quelle ligne peut se marier ?

Ligne collatérale

Que se passe t-il pour le père si il se marie avec son enfant ? (.... de la)

Précipitation de la roche Tarpéienne

Puis qu'est ce qui est interdit au IV ème siècle après JC ?

Mariage entre oncle, nièce ou cousins germains

Comment est appelée la promesse de mariage à Rome ?

Sponsalia

Qui doit prononcer le consentement si les époux ne sont pas capable juridiquement ?

Tous les ascendants vivants puis l'Etat

Tous les ascendants vivants puis Etat

En quelle année la cérémonie qui consiste à faire l'échange des consentements ainsi que l'offrande à Jupiter, où il y a eu la présence de témoins et qui est encore valable à l'heure actuelle ? (... abbréviation)

753 avt JC

Comment l'époux obtient main de sa femme ?

Par congruence des paroles

A cette époque il y avait déjà une remise d'anneau, vrai ou faux ?

Vrai

Quels sont les deux rapports entre époux ? (singulier)

Patrimonial, personnel

Dans le cum manum, que le mari peut-il faire seul ?

Répudiation

Quelles sont les trois hypothèses de répudiation pour le mari ?

Adultère, falsification clés cellier, tentative d'avortement

Quelles sont les deux obligations femme dans le sine manum ?

Adultère, cohabitation

Qui rend pénal l'adultère ?

Auguste

Quelle est la durée de la pénalisation de l'adultère ?

27 avt JC au 20ème siècle

Quelles sont les sanctions de l'adultère (féminin) ?

Confiscation patrimoine, exil

Que se passe t-il si le mari ne dénonce pas si surprend sa femme pendant l'adultère au 4ème siècle avec Constantin ?

Peine pénale

Que se passe t-il pour la femme adultère ?

fustigée, recluse monastère pendant 2 ans, répudiation définitive

Qui constitue la dot profectice ?

Père

Qui constitue dot adventice ?

Femme

Qui a l'exclusivité des biens dotaux ?

Mari

Qu'est ce que la rei uxoriae ?

Action en justice pour préserver la dot

Action en justice pour préserver dot

Quelles sont les trois hypothèses qui peuvent faire que la restitution de la dot n'est pas intégrale ?

Le mari garde les enfants à élever

La femme a commis un adultère

Le mari a réalisé des impenses sur immeubles dotaux pour entretenir immeuble apporté par la femme

Sinon que peut faire la femme pour préserver sa dot ?

La distinguer des autres biens

Justinien va imposer un montant minimum pour le gain de survie pour la femme du même montant que la dot, vrai ou faux ?

Vrai

Si un des deux époux devient fou le mariage est-il dissout ?

Non

La dissolution du mariage était possible par le consentement pour une juste cause mais l'église chrétienne va mettre en place l'indissolubilité du mariage, vrai ou faux ?

Vrai

A quel moment l'homme peut-il se séparer de sa femme ?

Adultère, empoisonneuse, entremetteuse

A quel moment la femme peut se séparer de son mari ?

Homicide, tentative d'homicide, violation de tombeau

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