somme argenr q'un vontribuable realise lorsqu'il est amener dans le cadre de la gestion de son patrimoine privee a ceder un bien .
le prix de vente dera superieur aux prix acquisition
lz residence principal du contribualble
les bien inferieur a 15 000
les biens detenue par le xontribuable pour une duree de 22 ans en aplication des abbayement specifique pour duree de detention
prix cession-prix acsuisition acte notarie- frais acquision (forfait 7.5% ou frais reel engagé).
Les depenses entreprise contribuable(frais traveaux reel ou forfait 15% calculer prix acquisition faut detenue plus de 5 ans).
pv brute- avbatement specifiaue pour duree de detention
aucun abbatement 5 premiere annee
6%\ans entre la 6e annee et la 21e année de detention
4% au terme de la 22 e année
Aucun abbatement 5 premiere annee
1.65% entre la 6e-21e annee
1.60% pour la 22e annee seulement
9% au dela de la 22e année jusqu'a la 30e annee