L2 S1 : HDP : Des peines et des châtiments (Mr Hoarau) (6)

Le Droit Pénal se durçit quand et par rapport à quoi ? PK ?

A la Renaissance par rapport au M-A, naissance monarchie absolue

Quand augmentent procès en sorcellerie ?

Fin M-A (XIV ème siècle) et à la Renaissance

De quoi sont accusés sorciers-ières ?

D'avoir conclu un pacte avec le diable

Quels sont les 4 types de peines ?

-Châtiment coupable
-Amendement du coupable
-Prévention générale : dissuasion
-Prévention spéciale : mettre coupable hors d'état de nuire

Comment doivent rester les peines ? (juste mot au pluriel)

Individuelles

Personnelles

Qu'est ce que châtier le coupable ?

-Conception rétributive de la peine
-Coupable doit souffrir autant que victime

Qu'est ce que amender le coupable ?

-ne peuvent être punies que fautes importantes
-Peines canoniques : améliorer coupable
-Louis XIV ouvre hôpitaux généraux où il va enfermer pop dangereuse : vagabonds, oisifs

Qu'est ce que la défense de l'ordre public ?

Peines réfléchissantes : ex castrer violeur !

Qu'est ce que l'exclusion de la personne condamnée ?

Bannissement

Inconvénients et avantages du bannissement :

Inconvénients : juste déplacer la délinquance
Avantages : peut contribuer à apaiser certaines situations

Donner des exemples de mutilation :

-Tonte des cheveux
-Nez coupé pour voleurs

Pourquoi mutilation tombe en désuétude ?

Car jugées excessives

Qu'est ce que le pilori ?

Pour humilier la personne, retrouvée dans la peine de la course : le condamné devait parcourir les rues de la ville en affichant avec une pancarte son infraction. Utilisée par faire connaitre l’existence d’une personne peu digne de confiance.

Qu'est ce que faire amende honorable ?

Accusé devait se rendre devant une église, doit montrer pénitence et demandant pardon à Dieu, au roi et à la justice. Recherche d’amendement du coupable.

Quelle était la politique au nord quant à l'amende ?

La règle au nord estime que les peines vont être plus sévères pour les nobles et moins pour les roturiers, raisons culturelles : on estime que la noblesse doit donner l’exemple, elle est donc doublement coupable en cas d’infraction.

Quelle était la politique au sud quant à l'amende ?

Principe différent : l’amende arbitraire signifie que le juge peut adapter l’amende à la situation financière de la personne
condamnée.

A qui revenait l'amende pénale et civile ?

Justice, victime

Quels sont les types de confiscation de peine patrimoniale ?

Générale : tous les biens confisqués/ Spéciale : seulement biens en rapport avec l'infraction

Qui est concerné par la mort civile ?

-Moines : voeu de chasteté
-Condamnés à mort
-Condamnation pour infraction grave

La tentative d'un crime contre l'Etat est aussi sévèrement punie que le crime commis, vrai ou faux ?

Vrai

Donner les 5 crimes religieux (plus explications) :

-L'hérésie : qui s'oppose à la religion catholique (Edit de Fontainebleau François Ier 1534 contre protestants)
-blasphème : parole injurieuse envers Dieu, Vierge-Marie, Saints (abblation de la langue sous Louis XIV quand récidive 7 fois)
Chevalier de la Bar sous Louis XV condamné pour impiété et blasphème
-Magie et sorcellerie
-Suicide : Dieu seul maître de la vie pas les Hommes, pas de sépulture, biens confisqués
-Sacrilège : vol de biens appartenant à l'Eglise

Donner les 4 crimes contre la morale :

-Adultère : avant XVIème siècle même lois h/f et tribunaux laics mais après femme infidèle et complice jugés mais pas mari infidèle car elle peut introduire sang étranger dans la famille : 2 ans couvent
-Bigamie : à partir du 16ème pouvaient être condamnés à mort
-Viol (rapt : enlèvement), mais pas de punissement si victime pas mariée pouvait donc la marier, si mariée : castration puis après XVème : amendes puis XVIème : peine de mort si victime mineure
-Rapt de séduction : si arrive à épouser qqn sans consentement parents (si moins de 25 ans femme et 30 homme), puni de mort

Donner les deux crimes contre nature :

-Homosexualité que si circonstances aggravantes condamné -bestialité (animaux)

Donner les 4 crimes contre les personnes :

-Homicide involontaire
-Homicide volontaire prémédité : svt peine de mort, circonstances aggravantes : tue ses propres parents : paricide/ infanticide : blesser une femme enceinte qui conduit à la mort du bébé/ empoisonnement : très aggravante
-Injures verbales mais dépend de la personne injuriée
-Coups et blessures : sang ? Lieu : Eglise : pire si c'est le cas

Quel est le crime contre les biens ?

Vol : soustraction frauduleuse de la chose d'autrui sans son consentement
Montesquieu remet en cause vol puni par peine de mort dans les guet-apens par exemple car sinon vont tuer n'ont rien à perdre pour éviter témoins