L2 S1 : HCE : IIIème République (6)
Qu'est ce que la IIIème République ?
L'enracinement du régime parlementaire
Date Rép, que fait Gambetta ?
4 septembre 1870, la république est proclamée par une 100 ène de personne et la France est toujours en guerre.
Le gouvernement provisoire s’appelle le gouvernement de la défense national., s'envole en ballon quand Prusse encercle Paris
Qui gagne les élections et pk ?
Monarchistes car favorables à la paix
Que se passe t 'il le 17 février 1871 ?
Cette AN va donner le pouvoir à Adolph Thiers le 17 février, il est désigné chef du pouvoir exécutif de la république française.
Quelles sont les deux clauses très dures du Traité de Frankfort signé le 10 mai 1871 ?
Indemnité de guerre de 5 milliards de francs, les troupes allemandes ne partiront pas du territoire tant que l’indemnité
n’a pas été payé /alsace/Moselle, deviennent allemand
Pk la monarchie ne s'est pas mis ene place ?
Car monarchistes n'arrivaient pas à se mettre d'accord entre Comnte de Paris et d'Orléans
Que se passe t 'il de mars à mai 1871 ?
18 mars au 28 mai 1871 : c’est mouvement politique et social. Paris s’oppose au gouvernent, car il s’installe à Versailles (laisse penser à une monarchie), et Paris revendique son autonomie. La garde nationale de paris se voit supprimer sa solde. Sur le plan social, on a mis un moratoire (suspend les dettes) de 3 ans, mais quand le gouvernement se met en place, toutes les dettes devienne exigible.
Que se passe t'il le 2 avril 1871 ?
Le 2 avril, la commune de paris adopte la séparation de l’église et de l’état et met en place une école primaire laïc, gratuite et obligatoire
Que fait la loi Rivet ?
Loi rivet du 31 aout 1871 qui décerne à Thiers le titre de PDR. Thiers a réussi à pacifier la France, et c’est une façon de
le remercier, et on lui donne à titre personnel
Quelle est la const de Broglie ?
Loi du 13 mars 1873 : « la constitution De Broglie/ la loi des 30 » : la France est libérée des allemands en deux ans, il a réorganisé une partie de l’administration locale, en mettant en place les première mesures de décentralisation.
Que fait de Broglie à la loi Rivet ?
à diminuer l’influence de Thiers car il devient un peu trop charismatique, interdit d'intervenir devant AN
Que fait Thiers et pk ?
Démissionne le 24 mai 1873 car persuadé d'être rappelé mais non
Qui arrive ?
L’An va nommer Mac-Mahon, maréchal qui n’a jamais fait de politique, donc pour eux, il ne va pas faire d’ombre, désigne de Broglie en chef de gouv
Pourquoi ce sont des lois const et non une const ?
Car très facile à réviser pour monarchistes et rep
Quelles sont ces trois lois const ?
Loi du 24 février 75 : adoption des deux chambres : Sénat et chambre des députés/Loi du 25 février 75 : loi qui organise les relations entre président gouvernement et parlement /Loi 16 juillet 75 : complète les 2 précédentes
Le PR est :
Élu pour 7 ans/Rééligible indéfiniment : élément monarchiste./ Pas responsable politiquement/Ce sont les ministres qui sont responsable/Procédure du contreseing qui endosse la responsabilité politique des ministres : régime parlementaire/Responsabilité pénale : crime de haute trahison
Quels sont les pouvoirs du PR ?
Initiative des lois
- Pouvoirs règlementaires d’exécution
- Peut exiger une nouvelle délibération mais n’a pas le droit de véto
- Nomme les ministres (mais rien n’est dit sur la révocation des ministres : permet deux interprétations : moniste /
dualiste)
- Commande la force armée
- Si accord des deux chambres : déclare la guerre
- Négocie les traités (ratifié par les chambres sauf traité important)
- Droit de grâce
-Peut communiquer par message
Que veut mettre en place Mac Mahon ? Qu'est ce que ça crée ?
Régime dualiste, crise du 16 mai 1877
Que peuvent faire les chambres ?
En dehors des lois, elles peuvent renverser le gouvernement avec les motions de censure, la défiance
Quelles sont les deux chambres sous la IIIème Rép ?
Sénat, Chambre des Députés
Quel est le régime parlementaire ?
Bicéphale
Que donnent les élections de février 1876 ?
avec une large victoire des républicains, 360 républicains, contre 150 conservateurs.
Que fait MM en Décembre 1876 ?
En décembre 76, MM va nommer Jules SIMON, qui se présente comme un conciliateur, et MM espère que Simon va arriver à diviser les républicains entre eux.
Que se passe t'il le 16 mai 1877 ?
Le 16 mai 77 : MM va écrire une lettre de blâme à JS en disant qu’il manquait de fermeté lors des déclarations anticlérical de
Gambetta. Jules Simon en a ras le bol : il démissionne (il n’a pas été renvoyé).
Le 18 mai 1877 ?
Le 18 mai 77 : MM annonce former un nouveau gouvernent avec De Broglie (à droite) en affirmant qu’il avait le droit de choisir les ministres
Que se passe t 'il le 30 mai 1877 ?
30 mai 77 : 363 députés vont faire un manifeste pour rejeter le nouveau gouvernement, pour demander un gouvernement
conforme à la majorité.
Que donnent les élections après la dissolution de la ch ?
Octobre 77 : Les élections donne une victoire encore plus large au républicain : MM qui n’est pas bon joueur, se retourne vers le Sénat pour demander une 2 ème dissolution. Mais le Sénat refuse.
Le 30 janvier 1879 ?
30 janvier 79 : MM accepte de se démettre, il démissionne. Le même jour, on élie un nouveau PDR qui est Jules Grévy.