L2 S1 : HCE : 2nd Empire (5)
Quelle est la date du 2nd Empire ?
2 Décembre 1852
Quelles sont les deux périodes de ce régime ?
Empire autoritaire jusqu’à 1860/Libéralisation du régime à partir de 1860/La prof n'est pas hyper ok pour ça, pour elle la libéralisation de l’empire c’est dans les 2 dernières années
Comment est l'empire ? Pourquoi refuse sacre du Pape ?
Héréditaire, Un sacre à Rome/ Annulation des arts organiques adopté après le concordat
Qu'est ce que le concordat de 1801 ?
Traité entre Fr et Vatican
Que conserve LNB ? Contrairement ?
Les principes de 1789, contrairement à tous les autres qui n'ont pas su le faire
Quels sont les principes en question ?
SUD masculin, sup loi 31 mai 1850 : 6 mois de domicile pour voter à nouveau/ scrutin uninominal : sont mis en avant les candidats que LNB préfère/ Appel au peuple : référundum : plébiscite on fait croire au peuple qu'il a le pouv constituant
Pourquoi c'est un régime autoritaire ?
Car il n'y a aucun contrepoids
Comment est le pouv légis ?
Monocéphale, sénat et corps légis sont des intrus du gouv, tous les fonctionnaires doivent prêter serment sous peine d'être licenciés, promulgue loi, a veto absolu, déclare w et commande armées mais doit en informer Sénat dans les plus brefs délais, nomme tous les ministres, pas de resp
Par qui sont nommés membres Sénat ? Inamovibles ?
Chef de l'Etat, oui mais pas héréditaire
Quelles sont les 4 fcts du Sénat ?
Contrôle la loi par rapport à la constitution : const ne doit pas porter atteinte : à la religion, morale, décence terri etc/Compléter et interpréter la C° par des sénatus-consultes : il a le pouvoir constituant qui sont sanctionnés par chef de l'Etat/ Annule tous les actes jugé inconstitutionnels
Qu'en est-il de la deuxième ch ?
Chambre légis sans pouv car pas d'initiative ni d'amendement, petite idemnité quand devient empereur avant rien,ch dissoute par Chef de l'Etat, Président et vice-président votés par chef Etat, 3 mois de session
De qui relève CE ?
Chef d'Etat comme sous l'Empire, que fait-il ? Il y a entre 40 et 50 conseillers d’état.Ils servent à conseiller l’État, Ils rédigent des projets de loi, le grand règlement de l’administration, et résout les difficultés en matière d’administrative, Il a le contentieux administratif mais il donne aussi des avis
Quelles sont les 4 grandes causes de la libéralisation 1860? PK ?
-Difficultés économiques car système protectionniste pas en compet avec les autres, retard sur ang, ouvriers : voulait les rallier à lui mais n'a pas réussi, a essayé de faire des logements ouvriers car pénurie mais ça n'a pas marché, mais fait votre la dépénalisation de la coalition : avancée, mais livret qui contrôle ouvriers s'étend à tous les secteurs/ catholiques : perd leur soutien : pape contre Rép, le pape veut garder le temporel sur eux, notamment le temporel sur les états pontificaux. La France va se battre contre le pape, et envahir l’état pontificaux : perd soutien cathos de france qui représentent maj pop/ maladie : Il commence à être malade à partir de 1863, sa maladie va se détériorer, ce qui diminue sa capacité à gouverner, il va lâcher un peu du leste
Que se passe t-il le décret du 24 Nov 1860 ?
Rétablissement de l’adresse, le corps législatif va pouvoir débattre du discours du trône.
Quel est le sc du 31 décembre 1861 ?
S-C 31 décembre 61 : à l’occasion des lois de finances : le corps législatif peut voter le budget section par section, et
non plus en bloc.
Quelles sont les 5 libertés nécessaires selon Thiers ? Quel discours ?
11 Janvier 1864, Liberté individuelle/De la presse/De l’électeur /De l’élu /Droit de la majorité : contrôle parlementaire
Quelle est la loi du 11 mai 1868 ?
Loi du 11 mai 1868 : restaure une certaine liberté de la presse, supprime l’autorisation préalable, suppression des
avertissements. Avertissement crée en 52 pour suspendre ou supprimer qui trahit « mauvais esprit » : censure.
Qui est à la tête du Tiers parti lors de l'élection de mai 69 ? Combien de sièges obtenus , et pour les autres ?
Emile Ollivier, 160, bonapartiste 90, 30 sièges pour la gauche.
Que demande le tiers parti ? Quelle est la réaction de l'Empereur ?
libéralisation du régime, l’empereur ne va pas commettre la même erreur à se braquer, il va lâcher du leste
Quels sont les points importants du SC de septembre 1869 pour répondre à ce Tiers Parti ?
Le corps législatif a l’initiative législative avec l’empereur —> véritable chambre législative/Chaque assemblé élit son président/Interpellation directe du gvt et des ministres qui pourront être entendu par les assemblés/Les débat du Sénat sont aussi public/Le Sénat perd toutes ses attributions du contrôle de constitutionnalité
Le Tiers parti est content ? Qui ne le sont pas ?Exemple et pk ?
Oui, Républicains, Gambetta car veut retrouver la République
Républicains montent en puissance car Gambetta est charismatique, que fait N3 ?
21 mars 1870 N3 annonce une réforme constitutionnel libérale.
Quelle est la caractérisque du SC du 20 avril 1870 ?
SC du 20 avril 1870 : on a tous les éléments d’un régime parlementaire/Sénat devient une deuxième chambre législative et perd son pouvoir constituant, avec plénitude législative/Les deux assemblés peuvent recevoir les pétitions : bicamérisme égalitaire/Le pouvoir exécutif : bicéphalisme : chef de l’état et ministre responsable, pratique mise en place :
responsabilité politique (vote de défiance, …)/Régime parlementaire qui se met en place assez vite
Que se passe t'il le 8 mai 1870 ? Que dit Gambetta ?
Plébiscite : oui l'emporte et le 21 mai et institut par un dernier SC l'empire libéral, "l'Empire est plus fort que jamais" car pérennise l'empire en le libéralisant car presque pers à part rep remmetten t en cause Empire
Qu'est ce qui met fin au régime ?
Bismarck monte en puissance en Prusse, N3 veut redonner prestige à l'Empire et leur fait la W le 19 juillet 1870 : Bataille de Sedan dans les Ardennes du 30 aout au 2 septembre, les Français se font battre.
Que fait la foule après cette défaite ?
A paris la foule envahi le corps législatif, et le 4 septembre,
c’est la chute de l’empire, la foule proclame la IIIème république. Elle proclame un gouvernent provisoire, avec à sa tête le général Trochu. Le Sénat le corps législatif sont dissous, N3 fuit en
Angleterre et meurt en janvier 73.